Animation : règlementation - 2002

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BIBLIOGRAPHIE

• Accueil (L’) des enfants en CLSH. / Roger SONCARRIEU. - VOIRON CEDEX : Lettre du cadre territorial (La), 1996. - 75 p. - (Dossier d’experts : ce qu’il faut savoir).

Descripteurs : CLSH / ACCUEIL DU PUBLIC / ENFANCE / REGLEMENTATION / ANIMATEUR / ANIMATION / CREATION D’ENTREPRISE / PROJET EDUCATIF / FINANCEMENT / DROIT

Cet ouvrage expose en deux parties les modalités propres au cadre réglementaire et fonctionnel d’un CLSH et à sa création : enquête de besoins et mise en place d’un projet. BR AN 353 SON

• Activités physiques et sportives en CVL. - JEUNESSE AU PLEIN AIR/PJ 2, 1996, n° 356, janvier - février. - p. 3-29.

Descripteurs : SPORT / PRATIQUE SPORTIVE / CVL / LOISIR / ANIMATION SPORTIVE / SECURITE / PRATIQUE SPORTIVE / REGLEMENTATION / CULTURE / DROIT / CONDITION DE VIE

La sécurité des enfants et des jeunes restent la priorité pour les centres de vacances et de loisir, qui restent ainsi des lieux particulièrement sûrs pour la pratique des activités physiques et sportives.

• Animation (L’) socio-culturelle : guide d’application de la convention collective. / Christine MAYER. - Juris-service, 1993. - 151 p.

Descripteurs : ANIMATEUR SOCIOCULTUREL / ASSOCIATION / ANIMATION SOCIOCULTURELLE / CONVENTION COLLECTIVE / DROIT DU TRAVAIL / FEDERATION / LEGISLATION / PERSONNEL ASSOCIATIF

Destiné aux associations et fédérations relevant du secteur de l’animation socioculturelle, ce guide apporte des réponses pratiques aux questions que pose quotidiennement l’application de la convention collective. AN 412 MAY

• Animation (L’) socioculturelle : guide d’application de la convention collective. Mise à jour au 15 mai 1996. / Christine MAYER. - Juris-service, 1996. - 5 p.

Descripteurs : ANIMATION SOCIOCULTURELLE / CONVENTION / DROIT DU TRAVAIL / CONTRAT DE TRAVAIL / ANIMATEUR SOCIOCULTUREL / CONGE PAYE / CULTURE / DROIT / ANIMATION

Cet additif est une mise à jour. Il indique les modifications par chapitre. AN 412 MAY

• Arrêté du 8 décembre 1995 modifié par l’arrêté du 19 février 1997 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives. / DJVA-Département enfants et jeunes dans la cité-Mission loisirs et vacances. - PARIS : MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Bureau de la Communication, 1997. - n.p. : Annexes. Consultation sur place

Descripteurs : CLSH / PRATIQUE SPORTIVE / REGLEMENTATION / ENCADREMENT / ANIMATION SPORTIVE / DROIT BR AN 353 ARR

• Associations : le guide pratique. 8ème édition 1995-1996. - 8 ème . - INJEP (Marly-le-Roi) / La ligue de l’enseignment, 1995. - 288 p. - (documentaire - Dossiers Pédagogiques n° 7).

Descripteurs : ASSOCIATION / GUIDE / ASSOCIATION / ACTION SOCIALE / ANIMATION / ASSOCIATION SPORTIVE

Ce guide pratique est à l’usage des associations et des professionnels de l’animation et de l’action sociale, culturelle et sportive. 4° ASS 10/GUI (1995)

• Clés pour la participation. Guide à l’usage des praticiens. / Eric BOUKOBZA. - Conseil de l’Europe. Service de l’édition et de la documentation, 1998. - 116 p.

Descripteurs : ANIMATION / PARTICIPATION SOCIALE / PROJET DE JEUNE / METHODOLOGIE / CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS ET DE JEUNES / UNION EUROPEENNE

Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui travaillent avec les jeunes. Il est conçu comme un guide et propose des clés pour permettre aux jeunes de bâtir des projets, de s’investir et de s’épanouir dans la réalisation de ces projets. EU 320 BOU

• Centres (Les) de vacances. / Yvelines DIRECTION DEPARTMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS. - VERSAILLES : Yvelines information jeunesse, 1985. - 8 p.

Descripteurs : ANIMATION / CVL / STATISTIQUE / ENQUETE / PARENT / REGLEMENTATION / FINANCEMENT / FORMATION / BAFA / DROIT / METHODOLOGIE

Ce dossier propose un éventail de données sur les centres de vacances : les organisateurs, les effectifs, leur image auprés de la famille et des enfants, la déclaration des séjours, des données financières et la formation des cadres. BR AN 36 / DIR

• Fermes pédagogiques : conduite pour un projet d’entreprise. / Rita RADER. - FRANCE. Ministère de l’agriculture et de la pêche, 1995. - 31 p.

Descripteurs : EQUIPEMENT / EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL / METHODOLOGIE / REGLEMENTATION / PROJET EDUCATIF / PEDAGOGIE / ANIMATION / MARKETING / GESTION DE L’ENTREPRISE / ENFANT / ANIMATION SOCIOCULTURELLE / FERME PEDAGOGIQUE / CULTURE / DROIT / ACTEUR DE LA SOCIETE

Ces documents s’adressent aux futurs créateurs de fermes pédagogiques qui peuvent y trouver quelques éléments pour organiser leur projet. BR AN 350/RAD

• Fin (La) du feuilleton. / Anne-Marie VINAIXA. - JEUNESSE AU PLEIN AIR/PJ 2, 1999, n° 377. - pp. 7. Consultation sur place

Descripteurs : ANIMATION / CLASSE DE DECOUVERTE / REGLEMENTATION / SECURITE

La revue du 21 septembre 1999 publiée par le Ministère de l’ Education nationale sur les sorties scolaires met un terme à la concertation entre ses services et les acteurs de l’école : syndicats d’enseignants, associations de parents, organisations complémentaires de l’école.

• Formations (Les) aux fonctions de l’animation. Edition mise à jour au 15 octobre 1998. - Journaux officiels (Les éditions des), 1998. - 223 p. - (Législation et réglementation).

Descripteurs : ANIMATION / FORMATION D’ANIMATEUR / DIPLOME JEUNESSE ET SPORTS / REGLEMENTATION / ANIMATION VOLONTAIRE / PROFESSIONNALISATION

L’objectif de cet ouvrage est de présenter les textes réglementaires qui régissent les diplômes du ministère de la Jeunesse et des Sports relatifs à l’animation professionnelle et volontaire. Il s’adresse à tout public désireux de connaître , pour chaque diplôme, les principales dispositions réglementaires concernant les objectifs , l’organisation et le déroulement des formations. AN 420 FOR

• Guide : enfants et espaces. - Jeunesse au plein air (Editions), 1997. - Non paginé.

Descripteurs : REGLEMENTATION / ANIMATION / LOI / POUVOIR PUBLIC / CLSH / ASSOCIATION DE JEUNESSE / SECURITE / DROIT / CONDITION DE VIE Recueil de réglementations et de textes législatifs autour des loisirs et de l’enfant. Complet et pratique. 4° C 4 JPA (1-2)

• Guide de l’animateur socioculturel. Formation, diplômes / Structures institutionnelles / Cadre légal et réglementaire. / Geneviève POUJOL. -:Dunod (Editeur), 1996. - 246 p. : Index.

Descripteurs : ANIMATEUR / ANIMATION SOCIOCULTURELLE / GUIDE / FORMATION / INSTITUTION POLITIQUE / LEGISLATION / REGLEMENTATION / DIPLOME JEUNESSE ET SPORTS / CULTURE / DROIT / ANIMATION

Le secteur de l’animation socioculturelle connaît un développement rapide. C’est un secteur en expansion, créateur d’emplois, qui représente un enjeu important dans la mutation en cours des institutions publiques. AN 42 / POU

• Guide de la politique de la ville et du développement local. Tome IV : éducation. / Coordinateur Suzanne ROSENBERG ; Marie STUTZ. - ASH, 1999. - Pagination multiple : Annexes. - (Guide de la politique de la ville et du développement local.).

Descripteurs : URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / DEVELOPPEMENT LOCAL / TEXTE JURIDIQUE / EDUCATION NATIONALE / POLITIQUE DE L’ENSEIGNEMENT / ECHEC SCOLAIRE / ZEP / EMPLOI JEUNE / ANIMATION EXTRASCOLAIRE / SOUTIEN SCOLAIRE / RESEAU SOLIDARITE ECOLE / OPERATION ECOLE OUVERTE / CONTRAT EDUCATIF LOCAL

Cet exemplaire présente les dispositifs de l’Éducation Nationale en matière de politique de la ville : zones d’éducation prioritaires, les établissements "sensibles", les établissements "difficIles pour débutants" et les emplois-jeunes. Il aborde également les activités périscolaires : accompagnement scolaire, les réseaux solidarités écoles, le contrat éducatif local, les opérations "écoles ouvertes", et la lutte contre l’échec scolaire. F 12 GUI (IV)

• Guide (Le) des techniques d’animation méthodes et outils pour réussir vos animations. / François LAURE. - Dunod (Editeur), 2000. - 197p. : Figures. - (Fonction de l’entreprise).

Descripteurs : ANIMATION / METHODE PEDAGOGIQUE / DYNAMIQUE DE GROUPE / GESTION DE L’ENTREPRISE / FORMATEUR

Aujourd’hui, pour être reconnu par sa hiérarchie, son équipe, ses pairs et clients, il faut non seulement être un professionnel dans son domaine de compétences mais savoir animer des groupes de tailles variées, conduire des réunions pour communiquer des résultats, transmettre des savoirs et des savoirs-faire. Cet ouvrage en présente des techniques d’animation. AN 81 LAU

• Guide usuel des centres de vacances et de loisirs. Abrégé de réglementation. / Roger SONCARRIEU. - Juris-service, 1999. - 267 p. - (Guides pratiques).

Descripteurs : ANIMATION / CVL / CLSH / REGLEMENTATION / LEGISLATION / SECURITE / EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE / FORMATION D’ANIMATEUR / ANIMATEUR / EMPLOI / HYGIENE / ALIMENTATION / ASSOCIATION

Cet ouvrage s’adresse principalement aux organisateurs des CVL, aux directeurs de séjours, à tous ceux qui travaillent dans le domaine de l’animation, aux présidents et responsables associatifs. Il fournit la législation juridique, sociale et fiscale des centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement (formalités d’embauche, contrat de travail, congés payés, etc.) et toute la réglementation spécifique aux différentes catégories d’activités : conditions de lieux et d’hébergement, sécurité, fiscalité, etc. AN 360 SON (99)

• Journal du directeur et de l’organisation. / ANIM’Magazine , 1998, n° 47-48. - p. 1-106. Consultation sur place

Descripteurs : CVL / CLSH / REGLEMENTATION / ENCADREMENT / SECURITE / HYGIENE / ALIMENTATION / PROJET PEDAGOGIQUE / ANIMATEUR / ANIMATION

Le Vade-mecum du directeur et de l’organisateur de centres de vacances : informations d’ordre pédagogique, matériel, réglementaire, financier. La version 58 diffère de celle des précédentes en ce qu’elle présente dans une première partie la documentation nécessaire à un directeur débutant et dans la seconde celle qui concerne les organisateurs expérimentés.

• Réglementation (Une) de l’encadrement plus exigeante. - CEDRE, 1993, n° 13, juin. - p. 7. Consultation sur place / Consultation sur place / Consultation sur place

Descripteurs : LEGISLATION / ANIMATION / QUALIFICATION / MINEUR / CVL / REGLEMENTATION / FORMATION / ENCADREMENT / DIPLOME JEUNESSE ET SPORTS / DROIT / ACTEUR DE LA SOCIETE

De nouvelles dispositions ayant trait aux conditions de direction et d’animation ont été récemment introduites dans la réglementation des centres de vacances. Les arrêtés du 26 mars 1993 qui concernent l’hébergement des mineurs de 6 à 18 ans et de 4 à 6 ans renforcent les conditions d’encadrement aussi bien en matière d’effectifs que de qualification du personnel d’animation.

• Réglementation, sécurité et responsabilité en CVL. - JOURNAL DE L’ANIMATION (LE), 2001, n° 61, juin. - p. 61-77.

Descripteurs : ANIMATION / CVL / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE / ENCADREMENT / SANTE / ALIMENTATION / EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Ce dossier aborde les questions de réglementation au sujet des installations matérielles, de l’encadrement, du déroulement des activités, des transports, de l’alimentation…

• Vous avez dit "sans animateur" ? / Valérie MICHAUD. - CAHIERS DE L’ANIMATION VACANCES LOISIRS (LES), 1999, n° 28. - pp. 8-9. Consultation sur place

Descripteurs : ANIMATION / CVL / SECURITE / ENFANT / AUTONOMIE / REGLEMENTATION

Il n’existe pas d’interdiction formelle concernant la sortie d’enfants du centre sans animateur. Cependant, il ne peut s’agir que de sorties de courte durée, avec de règles précises et connues des enfants.

REVUES/SITES

• ANIM’Magazine
  10, quai de la Charente
  75019 PARIS
  Tél : 01 44 72 45 48
  Fax : 01 44 72 14 72
  Site : www.ufcv.asso.fr

• CAHIERS DE L’ANIMATION VACANCES LOISIRS (LES)
  24, rue Marc Seguin
  75883 PARIS Cedex 18
  Tél : 01 53 26 24 24
  Fax : 01 53 26 24 19 -
  Site : www.cemea.asso.fr
• CEDRE (LE)
  DDJS ARDECHE
  BP 625
  07006 PRIVAS CEDEX
  Tél : 03 75 64 05 11

• JEUNESSE AU PLEIN AIR
  21, rue d’Artois
  75008 Paris
  Tél. : 01 44 95 81 20
  Fax : 01 45 63 48 09
  est devenue : LOISIRS EDUCATION (à partir du n° 390)
  Site : www.jpa.asso.Fr/

• JOURNAL DE L’ANIMATION (LE)
  12, rue raymond Poincaré
  55800 REVIGNY
  Tél : 03 29 70 56 33
  Fax : 03 29 70 56 74

• JURIS Associations
  Editions Juris service
  12, quai André Lassagne
  69001 LYON
  Tél : 04 72 10 10 01
  Fax : 04 78 28 93 83
  Site : www.juris-associations.com